Aller au contenu
Preserve Wealth Group

Canada · Étude de cas

Plan de relève : projections fiscales et successorales

Une entreprise de 12 M$ destinée aux enfants dans trois à cinq ans, avec une facture fiscale croissante.

Impôt avant planification
4 000 000 $
Impôt après planification
environ 350 000 $
Réduction
91%
Valeur successorale nette
hausse d’environ 3 000 000 $
Don philanthropique créé
5 000 000 $
Horizon de planification utilisé
3 à 5 ans

La situation

Il connaissait déjà les chiffres : une entreprise d’environ 12 millions de dollars, un portefeuille de placements, une relève familiale prévue dans trois à cinq ans et un impôt d’environ 4 millions de dollars sur la disposition réputée. Il croyait cette facture fixe. Sans gel successoral, elle augmentait pourtant avec la valeur de l’entreprise. Il ignorait aussi la possibilité de donner des actions privilégiées d’une société privée à un organisme de bienfaisance qui lui tenait à cœur. Sans gel, stratégie de don ni assurance, ses enfants risquaient également de payer jusqu’à 53 % d’impôt en retirant les fonds de la société.

L’approche décrite par le conseiller

  • Le gel successoral fixerait la valeur des actions à leur valeur actuelle de 12 millions de dollars.
  • Selon les projections, le don des actions privilégiées gelées à un organisme de bienfaisance réduirait la facture à environ 350 000 $, soit une baisse de 91 %.
  • L’assurance détenue par la société remplacerait la valeur donnée et la valeur successorale nette projetée augmenterait d’environ 3 millions de dollars.
  • Le don d’actions et le capital-décès donnent lieu à des crédits au CDC dans ce scénario, permettant des distributions non imposables de la société.

Le résultat présenté

Le scénario prévoit environ 350 000 $ d’impôt, contre environ 4 millions de dollars sans la stratégie. Il prévoit aussi une hausse d’environ 3 millions de dollars de la valeur successorale nette des actifs de la société et un don de 5 millions de dollars. Il s’agit de projections, et non de résultats fiscaux déclarés ou de distributions réalisées.

Contexte et limites à connaître

Cette stratégie proposée nécessite trois à cinq ans avant la relève. Après une vente imprévue ou un décès, il n’est plus possible de mettre en place dans les mêmes conditions le gel, le don d’actions et la souscription d’assurance.

Elise Keller
Elise Keller
Stewart Fisher Financial
Canada · Réseau Preserve Wealth Group

Cette étude de cas décrit la situation d’un client à titre informatif. Les résultats individuels varient et ne sont pas représentatifs des résultats habituels. Les projections illustrent le scénario du conseiller, et non des résultats réalisés; elles ne constituent ni une soumission ni une projection de vos résultats. Preserve Wealth Group est une plateforme de mise en relation et de marketing, et non un conseiller autorisé en finances, en fiscalité ou en droit. Les stratégies décrites sont mises en œuvre par des professionnels indépendants dûment autorisés. Aucun renseignement permettant d’identifier le client n’a été divulgué.

Votre prochaine étape

Trouvez le spécialiste
adapté à votre situation.

Répondez à quelques questions pour nous aider à examiner vos besoins et à trouver un professionnel approprié.

Vérifier mon admissibilité

La demande de mise en relation est gratuite.

Trouvez votre spécialiste
Plan de relève : projections fiscales et successorales · Preserve Wealth Group